Avis publics 2 AVIS PUBLIC MRC RÈGLEMENTS 1-21 À 10-21 Avis public règl 283-2020 adoptant prévisions budgétaires exercice financier 2021, décrétant l’impostion des taxes et tarification de servcies pour année 2021 et le progarmme triennal d’immobilisation Avis séance extraordinaire 17 décembre 2020 Budget Avis séance extraordinaire 7 décembre 2020 Avis public déro_Hort Avis public Règlement 282-2020 décrétant un emprunt 773 747 $ Fin.subv. MTQ Prog.aide voirie locale Avis public Memphrémagog MRC Règl. 281-2020 FINAL amendant règl de zonage no 2007-140 Règl. 280-2020 final amendant règl 278-2019 Prév budget Règl. 279-2020 amendant règl de circulation no 2006-105 Avis public_dérogation mineure #2020-00100 Avis public_dérogation mineure #2020-00098 Avis public_dérogation mineure #2020-00097 Avis public_dérogation mineure #2020-00096 Avis public_dérogation mineure #2020-00095 Avis public – 12-19 MRC Avis public – 280-2020 report assemblée Avis public 277-2019 Avis public – 281-2020 Demande de dispense Avis public d’entrée en vigueur règlement 279-2020 amendant le règl circulation 2006-105 Compétition ski Joering Avis dépôt rôle perception 2020 Avis public entrée en vigueur règl 276-2019 permis et certificat Avis public entrée en vigueur règl 278-2019 budget et imposition taxes 2020 Avis public Séance ordinaire le lundi 15 octobre 2019 Avis public – 277-2019 aux personnes et organismes désirant s’exprimer … Avis public sommaire Rôle triennal 2019 Avis public aux personnes habiles à voter règl. 275-2019 Avis public aux personnes habiles à voter règl. 274-2019 Avis public demande dérogation mineure Avis public second projet 274-2019 amendant le règlement aux usages conditionnels 250-2016 Avis public pour adoption du second projet règlement 274-2019 Avis public aux personnes et organisme no. 274-2019 Avis public aux personnes et organisme no. 275-2019 Avis public règl. 273-2019 abrogeant le règl. 211-2014 rémunération des élus Avis public pour la rémunération des élus règl. 273-2019 Ventes pour taxes 2019 MAJ 27 mai 2019 Avis public dépot role de perception 2019 Avis public d’entrée en vigueur 271-2018 visant les fermettes et petits élevages Avis public dérogation mineure 2018-00133 9024-10-4531 Avis public entrée en vigueur règl 272-2018 budget et imposition taxes 2019 Avis public 271-2018 fermette et petits élevages Avis public adoption règl 270-2018 concernant le code d’éthique et déontologie des employés Avis public adoption règl 269-2018 sur le colportage Avis public adoption règl 268-2018 concernant les nuisances Avis public adoption règl 267-2018 concernant la sécurité, la paix et l’ordre Avis public adoption règl 266-2018 relatif au stationnement et à la gestion des voies publiques Avis public adoption règl 265-2018 concernant les systèmes d’alarme Avis public sera adopté 270-2018 code éthique déontologie employés Avis public résultat d’élection partielle Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant second projet no 264–2018 adopté le 10 septembre 2018 Avis public dérogation mineure 2018-00112 8821-16-3016 Avis public projet règl amendement zonage 264-2018 culture canabis Avis public rôle triennal évaluation foncière pour 2019 2e année d’exercice SM-1 Avis public d’élection Avis public d’annulation du scrutin Avis public demande de dérogation mineure # 2018-00072 pour le lot 2 238 910 ayant la zone RUR-6 Avis public projet de règlement no 16-18 Avis public dérogation mineure 2018-00047 9320-17-7432 Avis public adoption du règlement 262-2018 amendant le règlement de zonage n 2007-140 concernant la zone M-5 Avis public dérogation mineure 2018-00029 9323-55-5252 Avis public Règl 13-18 modifiant Politique gestion contractuelle de la MRC Memphrémagog 2010-01 AVIS PUBLIC VENTE D’IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES Avis public adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Avis public aux personnes et organisme désirant s’exprimer sur le projet de règlement n 262-2018 amendant le règlement de zonage n 2007-140 concernant la zone M-5 Avis public adoption règl 259-2018 concernant code éthique des élus Avis public dépot role de perception 2018 Avis public dérogation mineure 823, ch Ste-Anne no 2018-00013 Avis public MRC règlements 1-18 à 11-18 Avis public adoption projet règl 259-2018 concernant code éthique des élus Avis public dérogation mineure 2017-119 Ch.Loyaliste Avis public ass consultation 258-2017 lotissement 15 janv 2018 17h30 Avis public ass consultation 257-2017 zonage 15 janvier 2018 17h30 Avis public adoption budget 2018 Avis public personnes désirant s’exprimer amendement Urbanisme 256-2017 Avis public réunion MRC 2018 Avis public réunion pour adoption budget 2018 Avis public séance extra budget 15 déc 2017 Avis public séance extra 15 déc 2017 15h15 Avis public Dérogation mineure 2017-00113 1210 des Chênes Avis public dépot du budget 13 déc 2017 Avis public du résultat de l’élection nov 2017 Avis public du recensement des votes Avis public du scrutin du 5 nov 2017 Résultat de la mise en nomination 6 octobre 2017 Avis public de la révision de la liste électorale municipale Avis public aux prop uniques occupants et co propriétaires Liste du personnel électoral Avis public d’élection Avis public séance extra 18 sept 2017 AVIS SPÉCIAL SÉANCE EXTRA 5 SEPT 2017 Avis public dérogation mineure 2017-00087 9320 63 7551 Avis public Dérogation mineure 2017-00040 9121-20-9172 Avis public MRC règl 13-17 Avis public séance extra 18 avril 2017 Avis public MRC vente pour taxes 2017 Avis public MRC règl 21-16 Avis public d’entrée en vigueur règlement 254-2017 rayon de protection des puits Avis public dépot rapport financier 13 mars 2017 Avis public MRC règl 12-2017 Avis public MRC règl 1 à 11-2017 avis-public-reglement-253-2016-previsions-budgetaires-2017 avis-public-dentree-en-vigueur-reglement-250-2016-sur-les-usages-conditionnels avis-public-mrc-regl-19-16-le-6-decembre-2016 16-329-2-r-112-stukely-sud-refection-de-ponceau avis-public-nomination-du-maire-alvarez avis-public-election-mise-en-candidature-maire liste-du-personnel-electoral avis-aux-proprio-et-entreprises-condition-dinscription-sur-la-liste-electorale-27-oct-2016 avis-public-convocation-speciale-17-oct-2016 avis-public-mrc-regl-17-16 avis-public-mrc-regl-18-16 avis-public-dentree-en-vigueur-251-2016-code-ethique-deontologie-des-elus avis-public-dentree-en-vigueur-252-2016-code-ethique-deontologie-employes avis-public-depot-du-role-devaluation-fonciere-pour-2017 Avis public MRC règl 14-16 le 23 aout 2016 Avis public MRC règl 16-16 le 23 aout 2016 Avis public sera adopté 251-2016 code éthique déontologie des élus Avis public sera adopté 252-2016 code éthique déontologie employés Avis public règlement 250-2016 annoncant possibilité de référendum Avis public d’entrée en vigueur règlement 245-2016 modifiant règlement zonage 2007-140 Avis public règl. 245-2016 annoncant possibilité de référendum Avis public ass.consultation règl. 250-2016 sur les usages conditionnels Avis public d’entrée en vigueur règlement 246-2016 concernant les systèmes d’alarme Avis public d’entrée en vigueur règlement 247-2016 concernant les nuisances Avis public d’entrée en vigueur règlement 248-2016 concernant la sécurité, la paix et l’ordre Avis public d’entrée en vigueur règlement 249-2016 relatif au stationnement et gestion des voies publiques Avis public ass.consultation règl. 245-2016 amendement 2007-140 fermettes et petits élevages Avis public dérogation mineure 2016-00046 9023-49-9682 Avis public règlement 244-2016 AVIS PUBLIC rapport financier 2015 9 mai 2016 avis public réunion spéciale 28 avril 2016 Avis public vente d’immeubes pour non paiement de taxes avril 2016 AVIS PUBLIC rapport financier 2015 Avis public MRC consultation publique règl 13-16 le 10 mai 2016 Avis public d’entrée en vigueur règlement 238-2015 amendant le règl de zonage 2007-140 Avis public MRC règlement de répartition des sommes à percevoir des municipalités Avis public MRC consultation projet règlement 11-16 Avis public demande dérogation mineure 9322-86-0714 Avis public demande dérogation mineure 8920-79-5776 Avis public d’entrée en vigueur règl. 242-2015 amendant le règl construction 2007-142 avis public entrée en vigueur règl 239-2015 amendant le règlement lotissement 2007-141 avis public entrée en vigueur règl 237-2015 amendant le règlement du plan d’urbanisme 2007-139 Avis public règl 238-2015 adressé personnes intéressées ayant le droit de signer une demande participatrion référendum Avis public MRC calendriers des séances régul du conseil Avis public d’entrée en vigueur règlement 243-2015 budget et imposition taxes 2016 Avis public ass.consultation règl. 239-2015 amendement règl de lotissement 2007-141 Avis public ass.consultation règl. 242-2015 amendement règl de construction 2007-142 Avis public ass.consultation règl. 238-2015 amendement règl zonage 2007-140 Avis public ass.consultation règl. 237-2015 amendement règl 2007-139 Plan d’urbanisme Avis public réunion extra du conseil 9 déc 2015 Budget Avis public dérogation mineure 2015-00117 9222-39-3962 AVIS PUBLIC SÉANCE EXTRAORDINAIRE 30 NOVEMBRE 2015 9H AVIS SPÉCIAL 26 novembre 2015 et signification Avis public d’entrée en vigueur règlement 236-2015 pour remplacer le règlement 218-2014 concernant la sécurité, la paix et l’ordre Avis public d’entrée en vigueur règlement 235-2015 pour remplacer le règlement 217-2014 concernant les nuisances Avis public d’entrée en vigueur règlement 234-2015 relatif au stationnement et à la gestion des voies publiques avis public entrée en vigueur règl 241-2015 amendant le règlement no 2007-143 concernant les permis et certificats avis public entrée en vigueur règl 240-2015 amendant le règlement 2007-143 concernant les permis et certificats Avis public sommaire Rôle triennal 2015 Avis public MRC 13-15 taxe pour pourvoir au paiement 25000$ soutien au TIC Avis public MRC assemblée consultation règl 14-15 le 21 sept 2015 Avis public dérogation mineure 2015-00096 matricule 9022-81-5333 AVIS PUBLIC réunion extraordinaire du conseil 24 aout 2015 avis public entrée en vigueur règl 233-2015 amendant no 231-2015 décrétant emprunt de 1 130 900 $ Avis public dérogation mineure 2015-00084 9022-81-5333 Avis public d’entrée en vigueur règlement 231-2015 décrétant une dépense de 1 250 000$ pour la réfection des chemins avis public entrée en vigueur règl 225-2015 avis public entrée en vigueur règl 228-2015 AVIS-PUBLIC-réunion-extraordinaire-du-conseil-15-juin-2015 Réunion-extraordinaire-du-conseil-12-mai-20151 Avis-public-dérogation-mineure-2015-00028-9320-72-4416 Avis-public-dérogation-mineure-2015-00026-8823-92-9728 Avis-public-règlement-228-2015-annoncant-possibilité-de-référendem Avis-public-MRC-11-15-quai-bateau AVIS-PUBLIC-rapport-financier-2014 avis-public-entrée-en-vigueur-règl-229-2015-roulottes2 Avis-public-MRC AVIS-PUB-DÉPOT-ROLE-PERCEPTION-2015i Avis public Memphrémagog MRC
